Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIS : LE RESEAU PROPRETE
NET-EXPANSION

Numéro de dépôt :
93471692
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque AXIS : LE RESEAU PROPRETE

Déposée le 10 juin 1993 par la société NET-EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXIS : LE RESEAU PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société NET-EXPANSION domicilié(e) 16, rue Chauveau-Lagarde, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 891 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AXIS : LE RESEAU PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIS : LE RESEAU PROPRETE est expirée depuis le 10 juin 2003.

NET-EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : Place Du Sommeil , Rue Du Sommeil , Avenue Du Sommeil , UNE NOUVELLE SOURCE DE PROPRETE , AXIS , RESEAU AXIS , Lovecar.fr , Babysom


NET-EXPANSION - 16, rue Chauveau-Lagarde, 75008 PARIS - France - SIREN 381891118


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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